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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
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GREEN-FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN-FORM
NEURO-SYS, SAS

Numéro de dépôt :
4082943
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2024
GREEN-FORM de NEURO-SYS

Présentation de la marque GREEN-FORM

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN-FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 Chemin Départemental 60 - 13120 - Gardanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin domicilié(e) 410 Chemin Départemental 60 - 13120 - Gardanne - France.

La marque GREEN-FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN-FORM est expirée depuis le 10 avril 2024.

NEURO-SYS a également déposé les autres marques suivantes : SCREENSIMPLE , E-FORM , Neuro-Sys , SCREENSAMPLE , SIPLEX , NEURALIA , NEURO SYS , EX-FORM , ECOSIPLEX , MOAFORM


NEURO-SYS, SAS - 410 Chemin Départemental 60 - 13120 - Gardanne - France - SIREN 793614249


NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin - 410 Chemin Départemental 60 - 13120 - Gardanne - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.